L’association Générations Futures, représentée par le cabinet TTLA, a obtenu, aux côtés de l’association Agir pour l’environnement et de l’Union nationale de l’apiculture française, l’annulation des autorisations de mise sur le marché des produits CLOSER et TRANSFORM, à base de sulfoxaflor, une substance tristement connue pour son action néfaste sur les pollinisateurs.
L’association Générations Futures avait obtenu en novembre 2017 la suspension de ces autorisations, dans l’attente du jugement au fond.
Pour prononcer cette annulation, le tribunal s’est fondé sur le principe de précaution, en considérant notamment que, malgré les mesures d’atténuation du risque dont se prévalaient l’ANSES et la société Dow Agrosciences, « l’existence d’un risque pour les pollinisateurs doit être regardée comme une hypothèse suffisamment plausible en l’état des connaissances scientifiques ».
Dans la presse:
https://www.lemonde.fr/planete/article/2019/12/04/la-justice-interdit-deux-pesticides-tueurs-d-abeilles_6021700_3244.html
https://www.generations-futures.fr/actualites/victoire-neonicotinoide/
http://nice.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Communique-de-presse/Interdiction-de-commercialisation-de-deux-produits-pesticides
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