TETRA MEDICAL (site d’Orléans): exposition professionnelle à l’oxyde d’éthylène

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

D’anciens salariés de la société TETRA MEDICAL dans le Loiret entendent poursuivre leur ancien employeur pour les avoir exposés à l’inhalation d’oxyde d’éthylène, gaz hautement cancérogène, sans les préserver des risques encourus.

A ire: “Accusé d’avoir intoxiqué ses salariés dans l’Ardèche, Tetra Medical également visé dans le Loiret”, article de Mathilde Roche paru dans Libération:

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Enquête sur ArcelorMittal et les dépassements des seuils de pollutions

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Disclose et Marsactu publient une enquête sur la pollution générée par les deux principales usines d’ArcelorMittal à Dunkerque et Fos-sur-Mer.

Disclose-ArcelorMittal-revelations-sur-un-pollueur-hors-la-loi-1

Marsactu-Arcelormittal-depasse-les-seuils-de-pollution-240-jours-par-an-malgre-les-millions-de-letat

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Intoxications chez Tetra médical: les salariés s’inquiètent

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https://videopress.com/v/Ck1ALZ4p?resizeToParent=true&cover=true&preloadContent=metadata&useAverageColor=true
Reportage sur France 3, JT 19-20 Rhône-Alpes

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Exposition professionnelle à l’oxyde d’éthylène : les salariés engagent une action contre le laboratoire Tetra Médical

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

De nombreux anciens salariés des entreprises Tetra Médical et de Via Logistique d’Annonay se sont réunis à Roiffieux le 3 février 2023 pour expliquer leurs conditions d’exposition professionnelle à l’oxyde d’éthylène, et afin d’envisager des poursuites judiciaires aux côtés de l’UL CGT d’Annonay et de l’association Henri Pezerat, avec Maître François Lafforgue, avocat au sein du cabinet TTLA & associés.

“Nous pensons que le risque est sérieux, c’est pourquoi nous avons décidé d’engager une action devant le Conseil des prud’hommes d’Annonay pour faire reconnaitre la faute de l’entreprise qui n’a manifestement pas protégé ses salariés et pour les faire indemniser du préjudice lié à l’anxiété par la survenance possible d’une maladie grave dans les années à venir”. (Maître François Lafforgue, avocat au Barreau de Paris)

Dans la presse:

https://www.francebleu.fr/infos/economie-social/ardeche-le-laboratoire-tetra-medical-a-t-il-intoxique-ses-salaries-6910602

https://www.ledauphine.com/sante/2023/02/03/annonay-des-ex-salaries-de-tetra-medical-inquiets-pour-leur-sante

Annonay : Tetra Médical responsable d’un scandale sanitaire ?

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Maladie professionnelle: cancer du côlon et exposition professionnelle à l’amiante

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Par un récent jugement daté 19 janvier 2023, le Tribunal Judiciaire de Nîmes a admis le caractère professionnel d’un cancer du côlon en lien avec l’exposition professionnelle à l’amiante d’un ancien ouvrier d’Alsthom, site de Saint-Florent.

Si cette décision devait revêtir un caractère définitif, le fils de la victime serait alors en mesure de prétendre aux arrérages de la rente à laquelle son père aurait pu aspirer de son vivant, de la date de la consolidation de ses lésions jusqu’au jour de son décès. Cette décision marque également une première étape vers l’indemnisation des préjudices subis par la victime au titre d’une procédure à venir en reconnaissance de faute inexcusable de la société Alsthom.

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Le préjudice anxiété: comment se développe le contentieux depuis le revirement de 2019?

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Intervention de Maître Elisabeth Leroux, avocat au sein du cabinet TTLA & associés, dans l’article paru dans le n°18718 de “Liaisons sociales – quotidien”: “Préjudice d’anxiété : comment se développe le contentieux depuis le revirement de 2019 ?”:

“Élisabeth Leroux (TTLA & Associés) affirme en effet « qu’aidés par des associations et des syndicats dans un souci tant de réparation que de prévention, on assiste à de nouveaux recours visant d’autres risques cancérogènes que l’amiante, notamment les poussières de bois ou de silice ». Des contentieux sont d’ailleurs en cours devant les juridictions prud’homales.”

n°18718-Prejudice-danxiete-comment-se-developpe-le-contentieux-depuis-le-revirement-de-2019

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Pollution à Fos-sur-mer: reportage dans la revue Gibraltar

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Le combat de riverains de Fos-sur-Mer assisté par Maître Julie Andreu du cabinet d’avocats TTLA&associés, au centre de l’article paru dans la revue “Gibraltar”: “Fos-sur-mer: la révolte des sacrifiés de la pollution”. Un reportage de Feriel Alouti, photographies d’Yvan Camboulives:

La-revolte-des-sacrifies-de-la-pollution-GIBRALTAR

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“Mourir de son travail aujourd’hui”, enquête d’Anne Marchand

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Anne Marchand publie une enquête menée avec “GISCOP 93” (groupement d’intérêt scientifique “Surveiller les cancers d’origine professionnelle en Seine-Saint-Denis”) sur les cancers professionnels “Mourir de son travail aujourd’hui” (les éditions de l’atelier)

A lire dans le Bulletin de l’ANDEVA:

Mourir-de-son-travail-aujourdhui

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La société TOTAL une nouvelle fois condamnée

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Le Cour d’appel de Rouen a jugé que la faute inexcusable de l’employeur commise par la société TOTAL ENERGIE RAFFINAGE FRANCE était à l’origine du cancer de la vessie dont était victime un de ses salariés.

Le caractère professionnel de ce cancer avait été précédemment admis en raison de son exposition professionnelle habituelle à des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).

A lire dans le Bulletin de l’ANDEVA:

TOTAL-une-nouvelle-fois-condamne

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Reconnaissance de maladies professionnelles chez des dockers

Publié le par Fil-Info du cabinet TTLA

Deux articles parus dans Ouest France:

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