Pollution industrielle à Fos-sur-mer: poursuite du combat des victimes et des riverains

A lire:

Article paru « La Provence »:

Article-LA-PROVENCE-08-04-22-Pollution-industrielle-a-Fos-la-premiere-plaignante-deboutee

Article de Reporterre:
https://reporterre.net/Usines-a-Fos-sur-Mer-les-sacrifies-de-la-pollution-se-battent-en-justice

« Autour du golfe de Fos, dans les Bouches-du-Rhône, 500 000 personnes vivent entourées de 200 usines. Pour la première fois, la justice se penche sur ces « sacrifiés de la pollution » Une plaignante a déjà été déboutée, M e Julie Andreu a interjeté appel. La bataille ne fait que commencer.« 

Contact presse : Cabinet d’avocats TTLA – Me Julie ANDREU – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com

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Fos-sur-Mer, les sentinelles de la pollution

Intervention de Maître Julie Andreu, avocat au sein de Cabinet TTLA & associés (Marseille), dans le reportage de ARTE Regards: « Fos-sur-Mer, les sentinelles de la pollution » (à partir de la 27e mn)

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Pollution de l’air sur le Golfe de Fos : première audience opposant industriels et riverains

En 2019, 14 riverains représentés par la Cabinet d’avocats TTLA ont décidé d’attaquer en justice des industriels du Golfe de Fos pour Trouble Anormal de Voisinage. Après plus de deux ans d’échanges contradictoires, le premier dossier est audiencé ce jeudi 03 février à 09h00 devant le
Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence. Sept autres audiences sont prévues tout au long de l’année 2022.

Une affaire inédite

Le Golfe de Fos présente la particularité de concentrer une multiplicité d’activités industrielles et un bassin de vie dense, qui s’est développé parallèlement à l’essor économique de la zone.
Un dynamisme non sans coût environnemental et sanitaire : depuis plusieurs années, les études scientifiques se multiplient et mettent en exergue l’ampleur de la contamination des milieux naturels et des risques sanitaires auxquels sont exposés les habitants du Golfe de Fos.
La contribution majeure des industries de la zone à cette catastrophe sanitaire n’est plus à démontrer.
Pour la première fois dans cette région, des riverains exposés quotidiennement à un cocktail de polluants recherchent la responsabilité d’industriels situés à quelques kilomètres seulement de leurs habitations, en raison des conséquences néfastes de leurs activités.

Des nuisances exacerbées, entre non-respect de la réglementation et incidents à répétition
La presse locale s’en fait régulièrement l’écho : les habitants du Golfe de Fos sont bien trop souvent témoins d’incidents d’exploitation, et d’émissions importantes accompagnées d’odeurs nauséabondes, de bruit, d’irritation des yeux et des voies respiratoires, etc.
Outre ces incidents à répétition, certains industriels sont régulièrement rappelés à l’ordre par les services de la DREAL pour non-respect de la réglementation en matière de prévention des risques et de valeurs limite d’émission de polluants.
C’est dans ce contexte que le 1er dossier sera évoqué jeudi devant le Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence, opposant une habitante de Fos-sur-Mer aux sociétés ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE, DEPOTS PETROLIERS DE FOS et ESSO RAFFINAGE.

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Documentaire « Gaz de Lacq, le goût du soufre »

Participation de Me François Lafforgue au documentaire « Gaz de Lacq, le goût du soufre », diffusé le 3 janvier 2022 dans l’émission « La Ligne Bleue » sur France 3:

https://www.france.tv/documentaires/environnement/2041641-gaz-de-lacq-le-gout-du-soufre.html

Extrait du documentaire (dépôt de plainte par F. Lafforgue)

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Nucléaire: enquête sur la santé des anciens ouvriers de l’Île Longue

Une étude sociologique de l’UBO sur d’anciens d’ouvriers de la DCN de Brest ayant travaillé sur le site de la Pyrotechnie de l’Île-Longue, où sont stockées et préparées les têtes nucléaires montées sur les SNLE, montre une « surprévalence » des cancers.

A lire dans le Télégramme:

Le-Telegr-Brest-25-09-21.-irradies-ile-longue-une-enquete-inedite

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Exposition aux risques et préjudice d’anxiété: indemnisation de mineurs lorrain

À lire, article paru dans Le Monde, « Préjudice d’anxiété : après huit ans de procédure, l’Etat indemnise plus de 700 mineurs lorrains »:

https://www.lemonde.fr/societe/article/2021/08/23/prejudice-d-anxiete-apres-huit-ans-de-procedure-l-etat-indemnise-plus-de-700-mineurs-lorrains_6092144_3224.html#xtor=AL-32280270-%5Bdefault%5D-%5Bios%5D

Contact : Cabinet d’avocats TTLA – Me Jean-Paul Teissonniere et Me Cédric de Romanet – 01.44.32.08.20cabinet@ttla-avocats.com

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L’exposition de soignants à des agents cancérogènes

« Produits radioactifs, traitements toxiques : quand celles qui soignent le cancer tombent elles-mêmes malades », article de Nolwenn WEILER paru dans BASTAMAG en partenariat avec le magazine SANTE & TRAVAIL:

https://www.bastamag.net/Cancerologie-cancers-professionnels-soignants-chimiotherapie-anti-cancereux-radium

Le cabinet d’avocats TTLA & associés accompagne d’anciennes soignantes d’un centre-anti-cancéreux, dans leur combat pour faire reconnaître l’origine professionnelle des pathologies dont elles sont atteintes.

Contacts : Cabinet d’avocats TTLA – Me LAFFORGUE – 01.44.32.08.20cabinet@ttla-avocats.com

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Le préjudice d’anxiété des mineurs

La Cour d’appel de Douai, faisant une application stricte de la récente jurisprudence de la Cour de cassation sur l’obligation de sécurité de prévention visée aux articles L. 4121-1 et 2 du Code du travail, condamne l’Agent judiciaire de l’État, venant aux droits des Charbonnages de France, à indemniser 727 mineurs de charbon de Lorraine pour le préjudice d’anxiété qu’ils subissent en raison de leur multi-exposition à des agents cancérogènes dans l’exercice de leur profession, au fond comme au jour.

Interview de Maître de Romanet sur France Info le 29.01.2021:

https://www.francetvinfo.fr/societe/justice/prejudice-d-anxiete-reconnu-pour-les-mineurs-lorrains-ils-ont-le-sentiment-qu-on-leur-rend-leur-dignite-reagit-leur-avocat_4276671.html

A lire dans la presse:

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Mise en place du Fonds d’Indemnisation pour les Victimes de Pesticides (FIVP) : nos avocats vous accompagnent

En pourparlers depuis plusieurs années, le Fonds d’Indemnisation des Victimes des Pesticides (FIVP) a été acté par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.

S’il est très décevant eu égard aux attentes des associations de victimes, il ouvre certains droits pour ces dernières.

Ce nouveau dispositif centralisera les demandes des salariés et non-salariés du régime général et du régime agricole, de la métropole et de l’Outre-Mer.

Il ne concerne pas les agents de la fonction publique et les assurés des régimes spéciaux.

Si vous êtes : exploitant, ancien exploitant, conjoint ou membre de la famille d’exploitant ou d’ancien exploitant, enfant exposé in-utero, vous pouvez, sous certaines conditions, prétendre à indemnisation.

Si vous avez déjà bénéficié d’une indemnisation, un complément peut être possible dans certains cas.

Nous vous invitons à contacter le cabinet pour en savoir davantage et bénéficier de l’examen gratuit de votre situation.

Contact : Cabinet d’avocats TTLA – 01.44.32.08.20cabinet@ttla-avocats.com

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Enquête sur les conséquences des pesticides sur la santé des agriculteurs

Article paru dans le Monde, « Une vaste étude confirme les risques de cancer encourus par les agriculteurs français », par Stéphane Foucart:

https://www.lemonde.fr/planete/article/2020/11/27/cancer-une-etude-de-grande-ampleur-confirme-les-risques-encourus-par-les-agriculteurs-francais_6061356_3244.html

« De nouveaux résultats du suivi de 180 000 éleveurs et cultivateurs dénombrent une proportion accrue de lymphomes, leucémies ou cancers de la prostate, notamment chez ceux exposés aux pesticides. »

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