La Cour de Cassation rejette le pourvoi de Monsanto

Par arrêt du 21 octobre 2020, la Cour de Cassation rejette le pourvoi formé par le société MONSANTO/ à l’encontre de l’arrêt du 11 avril 2019, par lequel la Cour d’Appel de LYON a:

« dit que la SAS Monsanto est responsable du dommage causé à M. François à la suite de l’accident du 27 avril 2004 sur le fondement des articles 1383-1 et suivants devenus 1245 et suivants du code civil. »

En avril 2004, Paul François inhale les vapeurs d’un herbicide de la firme Monsanto, le Lasso. S’en suivirent des comas à répétition, des maux de têtes violents, des pertes de connaissances, des mois d’hospitalisation… sans que les médecins ne parviennent à faire le lien entre ses problèmes de santé et son intoxication. Le lien a pu être établi grâce au soutien et au courage de sa femme, de ses proches et de scientifiques.

Aujourd’hui, il souffre toujours de graves troubles neurologiques (maux de tête, pertes de connaissance, hospitalisation…) qui l’empêchent parfois de se lever, de travailler et de vivre normalement.

Le parcours d’un combattant en justice

En 2007, parallèlement à sa demande de reconnaissance en maladie professionnelle, Paul François décide, accompagné de son avocat Maître François Lafforgue (Cabinet Teissonnière-Topaloff-Lafforgue-Andreu & Associés), de porter plainte contre la firme Américaine pour “défaut d’information sur l’étiquette et non respect du devoir de vigilance”. Après avoir obtenu gain de cause devant le tribunal de grande instance (février 2012) et la cour d’appel de Lyon (septembre 2015), la Cour de cassation a cassé l’arrêt rendu par la cour d’appel au motif que le fondement juridique serait celui de la responsabilité du fait des produits défectueux et non la responsabilité de droit commun. La haute juridiction a renvoyé l’affaire devant la cour d’appel de Lyon, autrement composée, qui a de nouveau retenu la responsabilité de Monsanto dans cet arrêt du 11 avril 2019 dont la société MONSANTO/BAYER demandait la cassation qui lui a été refusée.

Communiqué de presse: https://www.phyto-victimes.fr/articles/62793-p-francois-la-cour-de-cassation-confirme-la-condamnation-de-monsanto

Contacts presse :
Maître François Lafforgue (Cabinet TTLA) – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
Association Phyto-Victimes : 06.40.19.87.98 – contact@phyto-victimes.fr

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Mettre fin au scandale judiciaire de l’amiante

Article de l’Association Nationale de Défense des Victimes de l’Amiante (François Desriaux, vice-président de l’Andeva, Me Sylvie Topaloff, Me Jean-Paul Teissonnière et Me Michel Ledoux, avocats), paru dans Mediapart:

https://blogs.mediapart.fr/association-nationale-de-defense-des-victimes-de-l-amiante/blog/141020/mettre-fin-au-scandale-judiciaire-de-l-amiante

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Covid-19 et responsabilité pénale de l’employeur

Selon la loi, tout employeur est responsable de la sécurité et de la santé de ses salariés au sein de son entreprise. Concernant le Covid 19, la responsabilité pénale de l’employeur peut être engagée en cas de manquement grave à cette obligation. Si vous pensez avoir été infecté par le coronavirus Sras-Cov-2 sur votre lieu de travail, le Covid 19 peut, sous certaines conditions, être reconnu comme maladie professionnelle et vous pouvez également envisager de poursuivre votre employeur. Cependant, selon les professions et les périodes travaillées, la reconnaissance en maladie professionnelle n’est pas automatique. Le cabinet d’avocats TTLA est alors à vos côtés pour prouver la responsabilité pénale en cas de Covid 19 de votre employeur.

Covid-19 : responsabilité pénale de l’employeur

Vous avez contracté le Covid 19 et vous pensez que c’est sur votre lieu de travail. Cependant vous n’êtes pas soignant ou vous n’avez pas fait une forme grave. Autre cas, vous ne vous êtes pas rendu sur votre lieu de travail pendant le confinement, mais vous êtes tombé malade avant ou après cette période.

On constate que le Covid 19, même dans sa forme légère, peut entraîner des séquelles plus ou moins invalidantes sur le long terme. La reprise du travail est alors très difficile. Dans l’état actuel des connaissances médicales, on ne sait pas si les personnes tombées malades retrouveront ou pas toutes leurs capacités.

Quelle que soit la situation, l’employeur a l’obligation d’assurer la sécurité et la santé de ses salariés. Il doit évaluer régulièrement les risques encourus et tout mettre en œuvre pour qu’un accident ne se produise pas ou que le personnel ne tombe pas malade.

Lors de la pandémie de Covid 19, ces obligations sont renforcées compte tenu de la situation sanitaire. Ainsi, l’employeur doit notamment adapter l’organisation du travail (modification des rythmes de travail, aménagement du poste de travail et des locaux, mise en place du télétravail, etc.) et mettre à disposition de ses salariés des équipements destinés à assurer leur sécurité (masques, gel hydroalcoolique…) afin de pouvoir faire respecter à tout instant les gestes barrières et les distanciations physiques nécessaires.

Si toutes ces conditions ne sont pas réunies, sa responsabilité pénale peut être engagée en raison de la contamination par le Covid 19 d’un ou plusieurs salariés. Cependant, il faut pouvoir prouver les manquements grave de l’employeur aux obligations particulières de sécurité ou prudence qu’il doit impérativement respecter.  

Comme ils l’ont fait à de nombreuses reprises concernant l’exposition des salariés à des risques sanitaires graves, nos avocats spécialisés sont à vos côtés pour vous défendre et faire valoir vos droits dans cette nouvelle crise épidémique. Ne restez pas seul, contactez le cabinet TTLA.

Responsabilité pénale en cas de Covid 19 : le cabinet TTLA vous épaule

Vous avez contracté le Covid 19 et vous pensez que c’est sur votre lieu de travail. Cependant vous n’êtes pas soignant ou vous n’avez pas fait une forme grave. Autre cas, vous ne vous êtes pas rendu sur votre lieu de travail pendant le confinement, mais vous êtes tombé malade avant ou après cette période.

On constate que le Covid 19, même dans sa forme légère, peut entraîner des séquelles plus ou moins invalidantes sur le long terme. La reprise du travail est alors très difficile. Dans l’état actuel des connaissances médicales, on ne sait pas si les personnes tombées malades retrouveront ou pas toutes leurs capacités. Il est donc important que cette affection puisse être reconnue comme maladie professionnelle et que la responsabilité pénale de l‘employeur face au Covid 19 puisse être prouvée.
Comme ils l’ont fait à de nombreuses reprises concernant l’exposition des salariés à des risques sanitaires graves, nos avocats spécialisés sont à vos côtés pour vous défendre et faire valoir vos droits dans cette nouvelle crise épidémique.

Contact : Cabinet TTLA – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com

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Actes du Colloque des verriers de Givors

Les actes du Colloque des verriers de Givors du 14-15 novembre 2019, sur le thème « Du travail au lieu de vie », sont parus.

Retrouvez les interventions de Maîtres Nadine MELIN et François LAFFORGUE:

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Poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique : le Conseil d’Etat sanctionne l’inaction du Gouvernement

Par un arrêt du 29 juillet dernier (n° 429517), le Conseil d’Etat a annulé la décision implicite de rejet de l’administration de modifier l’article R 4222-10 du code du travail afin que ces seuils soient compatibles avec le respect de l’état de santé des travailleurs.

Nous avons fait valoir avec la Fédération Générale des Transports et de l’Environnement (FGTE-CFDT) que l’ANSES avait rendu deux avis, les 8 juin 2015 et 19 novembre 2019, qui permettaient au pouvoir réglementaire de fixer de nouveaux seuils de concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires inhalées par les travailleurs, dans les locaux à pollution spécifique, de nature à les protéger, à l’appui de notre demande d’annulation.

Le Conseil d’Etat a suivi ce raisonnement en annulant la décision de rejet de l’administration et en l’enjoignant de fixer les seuils susvisés à des niveaux de nature à protéger la santé des travailleurs précités. En d’autres termes, alors que l’article R 4222-10 du code du travail prévoit des seuils maximums d’inhalation, pour un travailleur, de 10 milligrammes par mètre cube d’air pour les poussières totales et de 5 milligrammes pour les poussières alvéolaires sur une période de 8 heures, les nouveaux seuils que l’administration devra fixer ne pourront être supérieurs à 4 mg par m3 d’air pour les poussières totales (fraction inhalable) et à 0,9 mg par m3 d’air pour les poussières alvéolaires (fraction alvéolaire). Il s’agit là des seuils préconisés par l’avis de l’ANSES du 19 novembre 2019.

L’Etat a six mois à compter du 29 juillet 2020 pour procéder à leur révision en modifiant l’article R 4222-10 du code du travail. Nous veillerons naturellement au bon déroulement de l’exécution de cette décision.

Contact : Cabinet TTLA, Me Jean-Louis Macouillard – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com

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Portrait de Me François Lafforgue « avocat pionnier »

Portrait de Me François Lafforgue, avocat associé au sein du Cabinet TTLA, à lire dans l’article paru dans « WE DEMAIN »: « Ils défendent la nature devant les tribunaux : portraits de 3 éco-juristes »: https://www.wedemain.fr/Ils-defendent-la-nature-devant-les-tribunaux-portraits-de-3-eco-juristes_a4743.html

Contacts : Cabinet TTLA – Me François Lafforgue – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com

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L’indemnisation du Covid-19 comme maladie professionnelle : vers une reconnaissance facilitée

Les modalités de la reconnaissance de la contamination au Covid-19 au titre des maladies professionnelles pose question. Arbitrant entre les coûts, la faisabilité d’une telle mesure et l’esprit de solidarité qui a régné durant l’épisode – malheureusement encore d’actualité – du coronavirus, le Gouvernement se dirige vers des modalités différenciées d’indemnisation du Covid-19 comme maladie professionnelle. Le cabinet TTLA, spécialiste des procédures d’indemnisation des victimes du travail, accompagne les personnes atteintes du coronavirus dans la reconnaissance du caractère professionnel de leur maladie. 

Les enjeux d’une reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle

Selon l’INRS, une maladie professionnelle, à l’image des cancers dus à l’amiante ou des intoxications au plomb dans le secteur du bâtiment, se caractérise par le fait d’être « la conséquence directe de l’exposition plus ou moins prolongée d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle ». 

Fin avril 2020, le ministère de la Santé, Olivier Véran, a annoncé devant l’Assemblée nationale refuser le principe d’une reconnaissance automatique du Covid-19 comme maladie professionnelle pour tous les salariés. Cette décision a été accueillie très défavorablement par les syndicats et les associations, qui dénonçaient, à l’image de Catherine Pinchaut, secrétaire nationale de la CFDT, une décision « d’une iniquité incroyable ».  

Les débats ont été particulièrement houleux : réservée aux seuls soignants, cette reconnaissance automatique exclurait de nombreux acteurs de première ligne, comme les chauffeurs et les personnels non soignants des hôpitaux. Selon la Fnath, interrogée par le Parisien, le problème irait même au-delà du seul champ d’application de cette qualification. En effet, l’indemnisation du Covid-19 comme maladie professionnelle ne donnerait lieu qu’à une indemnisation symbolique, de l’ordre de dix fois moins que pour un accident de la route. 

Une annonce gouvernementale facilitant et élargissant la reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle 

Au motif de « l’exposition particulière à laquelle ont été soumis, d’une part, les soignants et, d’autre part, les salariés ayant continué à travailler en présentiel pendant la période de confinement », un communiqué du ministère de la Santé en date du 30 juin 2020 a changé la donne. Le Gouvernement semble avoir partiellement entendu les critiques formulées.

D’une part, il est maintenant question de rendre automatique l’indemnisation du Covid-19 comme maladie professionnellepour les soignants qui ont été gravement atteints par le virus – ce qui semble exclure les formes asymptomatiques ou légères-, incluant les professionnels de santé libéraux, les salariés non soignants des structures médicales et les personnels transportant ou accompagnant les patients atteints du coronavirus. Cela passerait par la création d’un nouveau tableau de maladies professionnelles, plutôt que par l’extension du tableau déjà appliqué aux personnels soignants (RG 76). 

D’autre part, le Gouvernement a prévu une indemnisation du Covid-19 comme maladie professionnelle grandement facilitée pour les salariés ayant travaillé durant le confinement. Ils pourront saisir un comité médical ad hoc au niveau national, auquel il aura été recommandé par le ministère de la Santé une certaine clémence dans l’appréciation du lien de causalité. Un salarié ayant contracté une forme sévère de la maladie dans le cadre de son activité en présentiel n’aura pas à justifier d’un taux d’incapacité permanente partielle, tandis que le droit commun prévoit un taux prévisible d’au moins 25% pour les maladies professionnelles hors tableaux. 

Les effets de la reconnaissance de la contamination au Covid-19 comme maladie professionnelle

L’indemnisation du Covid-19 comme maladie professionnelle ouvrira aux personnes concernées une prise en charge à 100% des frais médicaux par l’assurance maladie, des indemnités journalières plus favorables et, lorsque la maladie aura pour conséquence des séquelles permanentes ou un décès, une rente viagère pour la victime et, le cas échéant, pour les ayants droit. 

Ces dépenses seront mutualisées entre toutes les entreprises (dans la part mutualisée de leur cotisation accidents du travail et maladies professionnelles) pour alléger la charge des entreprises les plus exposées. Dans le cas particulier des professionnels de santé libéraux, l’État assurera lui-même la prise en charge. 

Ce financement, solidaire, qui s’inscrit dans la ligne des discours et des mesures gouvernementales durant la crise du coronavirus, devrait faire l’objet de règlements dans les jours à venir, pour devenir effectif. Pour l’heure, le Gouvernement attend le feu vert de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Article paru dans le Parisien:

https://www.leparisien.fr/economie/le-covid-19-maladie-professionnelle-pour-tous-les-salaries-le-sujet-fait-debat-24-04-2020-8304900.php

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Plainte pénale FOS SUR MER

Le New York Times s’est intéressé à la pollution du Golfe de Fos générée par la très forte industrialisation de la région:

Une plainte pénale a été déposée à Marseille en novembre 2018 par 230 riverains, 7 associations et 1 syndicat pour mise en danger délibérée de la vie d’autrui.

Elle est actuellement instruite par le parquet du pôle environnement et la décision d’ouverture d’une information judiciaire devrait intervenir d’ici quelques semaines.

Une étude révélait une prévalence de pathologies sur le Golfe de Fos (12% de cancers contre 6% pour la moyenne nationale / 12.9% de diabètes de tous types contre 6% en France / diabète de type 1 presque 4 fois plus élevé qu’en France / 63 % de la population rapporte au moins une maladie chronique (asthme, diabète, cancer, maladie endocrinienne, maladie auto-immune, etc.) contre 36,6% en France° ;Le Golfe de fos compte 22 sites classés Seveso II ( 2ème concentration en sites Seveso en France).

Contact : Cabinet TTLA -Me Julie ANDREU – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com

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Coronavirus – notre dette à l’égard des victimes contaminées au travail

Tribune de Me Jean-Paul TEISSONNIERE et Me Sylvie TOPALOFF, parue dans le Monde:

Le Monde: https://www.lemonde.fr/idees/article/2020/04/01/le-covid-19-est-en-train-de-produire-un-gigantesque-accident-du-travail_6035129_3232.html

« COVID-19 est en train de produire un gigantesque accident du travail à plus de 10 000 morts dont les conséquences en l’état actuel du droit échapperont à toute forme de régulation.

Accident du travail, mais comment démontrer la date de la contamination?

Maladie professionnelle hors tableau, mais la plupart n’atteindront pas le taux d’incapacité minimal de 25% sans lequel la reconnaissance est impossible!

À quoi bon applaudir nos soignants tous les soirs, clamer dans tous les médias notre reconnaissance pour les héros du quotidien que sont les caissières de supermarché, les postiers, les éboueurs, et tous les autres, si nous leur appliquons l’archaïque système d’indemnisation issu de la loi sur les accidents du travail de 1898 fondé sur le partage de responsabilité toujours partiellement en vigueur aujourd’hui.

Pour aller à l’essentiel: de nombreuses victimes seront exclues du champ de l’indemnisation et celles qui seront indemnisées ne le seront que partiellement. Cette injustice-là, par nature évitable, apparaîtra rapidement insupportable parce qu’elle ajoute encore au malheur des victimes…

Il faut d’urgence construire un système moderne de reconnaissance et d’indemnisation intégrale spécifique sous forme d’un Fonds cofinancé par les entreprises (branche AT-MP) et par l’État, afin d’affirmer par des actes notre reconnaissance et notre solidarité et éviter ainsi d’ajouter à la crise sanitaire un scandale judiciaire…« 

A lire également dans le journal l’humanité:

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5G : l’opposition s’organise

Écouter l’émission de France inter « la tête au carré » du 26 février 2020, sur le thème de « La 5G: quel impact sur la santé et l’environnement? », à la suite du recours engagé par le cabinet TTLA contre le déploiement de la 5G.

https://www.franceinter.fr/emissions/la-terre-au-carre/la-terre-au-carre-26-fevrier-2020

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