Fil d'actualités du Cabinet TTLA
TRAVAIL | SANTÉ | ENVIRONNEMENT • Le cabinet TTLA & associés propose une sélection d'informations relatives aux contentieux dans lesquels il intervient et dans ses domaines d'expertise.Consultez également le site du Cabinet: www.ttla-avocats.com
Disclose et Marsactu publient une enquête sur la pollution générée par les deux principales usines d’ArcelorMittal à Dunkerque et Fos-sur-Mer.
Disclose-ArcelorMittal-revelations-sur-un-pollueur-hors-la-loi-1Contact : Cabinet d’avocats TTLA – Me Julie ANDREU – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Contact : Cabinet d’avocats TTLA & associés – Me François Lafforgue – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Par un récent jugement daté 19 janvier 2023, le Tribunal Judiciaire de Nîmes a admis le caractère professionnel d’un cancer du côlon en lien avec l’exposition professionnelle à l’amiante d’un ancien ouvrier d’Alsthom, site de Saint-Florent.
Si cette décision devait revêtir un caractère définitif, le fils de la victime serait alors en mesure de prétendre aux arrérages de la rente à laquelle son père aurait pu aspirer de son vivant, de la date de la consolidation de ses lésions jusqu’au jour de son décès. Cette décision marque également une première étape vers l’indemnisation des préjudices subis par la victime au titre d’une procédure à venir en reconnaissance de faute inexcusable de la société Alsthom.
Contacts : Cabinet d’avocats TTLA & associés – Me Marie Fleury – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Intervention de Maître Julie Andreu, avocat au sein du Cabinet TTLA & associés à Marseille, dans l’enquête sur scène présentée par Feriel Alouti “Golfe de Fos: les habitants se révoltent contre la pollution”.
“La pollution ressentie par les habitants est confirmée par des études scientifiques, qui s’accordent sur sa nocivité pour la santé humaine. Une bataille judiciaire, pour réparer les blessures du passé mais aussi préparer l’avenir, a débuté.”
Extrait :
Accédez à l’enquête sur scène en intégralité :
https://www.mediavivant.fr/golfe-de-fos-les-habitants-se-revoltent-contre-la-pollution
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Intervention de Maître Elisabeth Leroux, avocat au sein du cabinet TTLA & associés, dans l’article paru dans le n°18718 de “Liaisons sociales – quotidien”: “Préjudice d’anxiété : comment se développe le contentieux depuis le revirement de 2019 ?”:
“Élisabeth Leroux (TTLA & Associés) affirme en effet « qu’aidés par des associations et des syndicats dans un souci tant de réparation que de prévention, on assiste à de nouveaux recours visant d’autres risques cancérogènes que l’amiante, notamment les poussières de bois ou de silice ». Des contentieux sont d’ailleurs en cours devant les juridictions prud’homales.”
n°18718-Prejudice-danxiete-comment-se-developpe-le-contentieux-depuis-le-revirement-de-2019Contact : Cabinet d’avocats TTLA & associés – Me Elisabeth Leroux – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Le combat de riverains de Fos-sur-Mer assisté par Maître Julie Andreu du cabinet d’avocats TTLA&associés, au centre de l’article paru dans la revue “Gibraltar”: “Fos-sur-mer: la révolte des sacrifiés de la pollution”. Un reportage de Feriel Alouti, photographies d’Yvan Camboulives:
La-revolte-des-sacrifies-de-la-pollution-GIBRALTARContact : Cabinet d’avocats TTLA – Me Julie ANDREU – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Anne Marchand publie une enquête menée avec “GISCOP 93” (groupement d’intérêt scientifique “Surveiller les cancers d’origine professionnelle en Seine-Saint-Denis”) sur les cancers professionnels “Mourir de son travail aujourd’hui” (les éditions de l’atelier)
A lire dans le Bulletin de l’ANDEVA:
Mourir-de-son-travail-aujourdhuiContact : Cabinet d’avocats TTLA – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Le Cour d’appel de Rouen a jugé que la faute inexcusable de l’employeur commise par la société TOTAL ENERGIE RAFFINAGE FRANCE était à l’origine du cancer de la vessie dont était victime un de ses salariés.
Le caractère professionnel de ce cancer avait été précédemment admis en raison de son exposition professionnelle habituelle à des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).
A lire dans le Bulletin de l’ANDEVA:
TOTAL-une-nouvelle-fois-condamneContact : Cabinet d’avocats TTLA – Me Nadine Melin – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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Deux articles parus dans Ouest France:
Contact : Cabinet d’avocats TTLA & associés – Me François Lafforgue – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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«L’alerte est une notion juridique présente dans le code du travail: il existe un droit d’alerte en cas d’atteinte aux droits des personnes, en cas de danger grave et imminent, et en cas de risques graves sur la santé publique et l’environnement. C’est même
un devoir d’alerte! », rappelle François Lafforgue, avocat spécialiste de ces dossiers épineux. Le cabinet dans lequel il officie [Teissonniere, Topaloff, Lafforgue, Andreu et associés]défend régulièrement des lanceurs d’alerte sur des questions de santé et d’environnement.”
A lire dans le hors série de Politis “Agroalimentaire: associations et salariés mettent les pieds dans le plat”:
Politis-Hors-Serie-2022-lanceurs-alerteContact : Cabinet d’avocats TTLA & associés – Me François Lafforgue – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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