Fil d'actualités du Cabinet d'avocats TTLA & Associés
TRAVAIL | SANTÉ | ENVIRONNEMENT • Le cabinet TTLA & Associés propose une sélection d'informations relatives aux contentieux dans lesquels il intervient et dans ses domaines d'expertise.Consultez également le site du Cabinet: www.ttla-avocats.com
Portrait de Me François Lafforgue, avocat associé au sein du Cabinet TTLA, à lire dans l’article paru dans “WE DEMAIN”: “Ils défendent la nature devant les tribunaux : portraits de 3 éco-juristes”: https://www.wedemain.fr/Ils-defendent-la-nature-devant-les-tribunaux-portraits-de-3-eco-juristes_a4743.html
Contacts : Cabinet TTLA – Me François Lafforgue – 01.44.32.08.20 – cabinet@ttla-avocats.com
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La famille d’un joggeur décédé en septembre 2016 dans une vasière à l’embouchure du Gouessant (Côtes-d’Armor) demande réparation du préjudice subi auprès de la commune, de l’agglomération et de l’Etat.
A lire également dans Ouest-France: Ouest France du 06 06 2019 Algues vertes
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Par jugement en date du 14 juin 2018, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc a reconnu comme accident du travail le malaise ayant coûté la vie de Thierry M. le 22 juillet 2009, alors qu’il venait de charger et décharger des algues vertes en décomposition, dégageant du sulfure d’hydrogène.
A lire et écouter:
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Le tribunal des affaires de sécurité sociale, à Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor), s’est penché une nouvelle fois, jeudi 26 avril 2018, sur la mort de Thierry M., transporteur d’algues vertes, à Binic, en 2009. La famille réclame la reconnaissance de son décès en accident du travail.
Le délibéré sera rendu le 14 juin 2018.
À lire dans Ouest France:
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Dans un article paru dans la revue Challenge n°541, sous le titre “Et si les pesticides se révélaient pires que l’amiante”, Thierry Fabre évoque le sujet du film documentaire “Les Sentinelles”, sur le combat des victimes et d’associations victimes d’agents cancérogènes (amiante, pesticides, trichloréthylène, rayonnements ionisants, etc.).
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“Sur la plage empoisonnée”, une enquête dessinée sur l’affaire des algues vertes, publiée dans le numéro 17 de la Revue Dessinée.
En page 124, interview de François Lafforgue, conseil de la famille de Thierry Morfoisse.
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Dans un délibéré rendu hier, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc écarte les arguments présentés par la CPAM sur le fondement de la prescription de l’action engagée par la famille de Thierry Morfoisse.
Le tribunal ordonne la réouverture des débats à l’audience le 19 octobre 2017, pour trancher le fond du contentieux entre les ayants droit de M. Morfoisse et la CPAM quant à l’existence d’un lien de causalité entre le décès de Thierry Morfoisse et son activité professionnelle qui l’a exposé aux algues vertes.
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Reportage “Algues vertes : les risques ont-il été sous-estimés ?”, dans l’émission “Allo Docteur”, sur France 5.
“Les algues sont des végétaux qui contiennent beaucoup de souffre donc quand la matière organique pourrit, ça fait beaucoup d’hydrogène sulfuré, un gaz mortel qui est classé dans les mêmes catégories que les gaz de combat qui ont été utilisés pendant les guerres. Si on se retrouve à inhaler de l’hydrogène sulfuré, on peut en mourir très facilement”, explique Dr Claude Lesné, toxicologue spécialiste des polluants aériens au CNRS.
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La famille d’un salarié de l’entreprise Nicol Environnement, décédé tandis qu’il transportait une benne chargée d’algues vertes entre la plage de Binic et une décharge à Lantic, demande au tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc de juger qu’il s’agit d’un accident du travail.
Article publié dans l’Obs: L’Obs – Algues vertes
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La famille d’un salarié de l’entreprise Nicol Environnement, décédé tandis qu’il transportait une benne chargée d’algues vertes entre la plage de Binic et une décharge à Lantic, demande au tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc de juger qu’il s’agit d’un accident du travail.
A lire:
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