La cour d’appel de Nîmes reconnait le caractère professionnel du cancer du côlon dont était atteint un ancien ajusteur/assembleur monteur pour le compte des établissements de Saint-Florent sur Auzonnet (société Alsthom).
La cour a fait sienne les motivations retenues dans le jugement qui lui était déféré par la CPAM à savoir :
- L’indiscutable exposition à l’amiante sur le site de Saint-Florent
- Le siège du cancer situé sur le « haut rectum »
- Une littérature abondante concernant l’exposition à l’amiante et le lien avec un tel cancer
- Une exposition quotidienne avérée aux émanations d’HAP, résultats de la combustion des graisses chauffées sous l’effet des opérations de soudure
- Des études scientifiques faisant état des HAP comme facteur de risque du cancer colo-rectal
- De nombreux avis positifs de Comité régionaux de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP)
- L’absence de facteur de risque extra-professionnel
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